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Marques déposées par MOINGEON Gilles
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Editions du Promontoire
Marque expirée - Marque en non vigueur

Editions du Promontoire
MOINGEON Gilles

Numéro de dépôt :
3622572
Date de dépôt :
14/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
14/01/2019
Editions du Promontoire de MOINGEON Gilles

Présentation de la marque Editions du Promontoire

Déposée le 14 janvier 2009 par MOINGEON Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Editions du Promontoire »

Le déposant est MOINGEON Gilles domicilié(e) Le Balcon du Golfe - 56870 BADEN - Port Blanc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOINGEON Gilles domicilié(e) Le Balcon du Golfe - 56870 BADEN - Port Blanc - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Editions du Promontoire est expirée depuis le 14 janvier 2019.


MOINGEON Gilles - Le Balcon du Golfe - 56870 BADEN - Port Blanc - France


MOINGEON Gilles - Le Balcon du Golfe - 56870 BADEN - Port Blanc - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Produits de l'imprimerie ; livres ; brochures ; fascicules ; albums, journaux ; calendriers ; prospectus ; cartes ; affiches ; articles de papeterie.

Publication de livres ; éducation ; formation ; activités culturelles ; organisation et conduite de colloques, cours, conférences, congrès ; publication électronique de livres, de cours, de conférences et de périodiques en ligne ; micro-édition ; édition et/ou publication de contenu culturel ou éducatif sur supports numériques physiques ou dématérialisés.

Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.